En quoi l’assurance vie peut être utile dans le cadre d’une transmission ?

Souvent perçue comme une enveloppe de placement sécurisée, l’assurance vie est d’abord une enveloppe d’organisation de sa transmission grâce au mécanisme de sa clause bénéficiaire et les atouts d’une rédaction personnalisée. La clause bénéficiaire est associée au contrat d’assurance vie et elle permet de définir ce qui va se passer au moment du dénouement du contrat en cas de décès. En-dehors de sa fiscalité avantageuse, elle permet de :
– Choisir à qui l’on transmet : la clause bénéficiaire pouvant s’écarter des héritiers légaux.
– Quantifier ce que l’on transmet : la clause bénéficiaire permet de déterminer des parts (clause en pourcentage, clause à options).
– Déterminer comment on transmet : la rédaction de la clause permet de définir des droits en pleine propriété ou/et en démembrement, ou encore avec des charges et conditions.

Il est possible de modifier la clause bénéficiaire ou la personnaliser au gré de l’évolution de sa situation patrimoniale et familiale sauf en cas d’acceptation par le bénéficiaire dans les conditions prévues par la loi. Rien n’est donc définitif et gravé dans le marbre tant que l’assuré est en vie sous réserve de cette éventuelle acceptation.